Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MITA
/
HOUSTOCK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOUSTOCK
MITA, SARL

Numéro de dépôt :
98766830
Date de dépôt :
23/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2008

Présentation de la marque HOUSTOCK

Déposée le 23 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOUSTOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MITA domicilié(e) LA MONTGERVALAISE No 1, 35520 LA MEZIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MITA - France.

La marque HOUSTOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUSTOCK est expirée depuis le 23 décembre 2008.

MITA a également déposé les autres marques suivantes : MITA


MITA, SARL - LA MONTGERVALAISE No 1, 35520 LA MEZIERE - France


MITA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Ustensiles pour le ménage ou la cuisine non électriques ni en métaux précieux, ni en plaqué. Tissus : Produits textiles non compris dans d'autre classes à savoir : Linge de bain sauf habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table en textile, serviettes de toilette en textile, rideaux en textile, tentures murales en textile, non-tissés (textile). Voiles Cordes, ficelles, tentes, sacs pour le transport en matière textile, sacs pour le transport des marchandises en vrac ; matière textiles fibreuses brutes.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).